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Le document présenté ici est un mémoire de recherche sur le droit de vote des étrangers. Il a été préparé durant le premier semestre 2000, comme premier exercice de recherche, dans le cadre d'un DEA de sociologie du pouvoir. Il a été soutenu en juin 2000 devant le jury de l'université Paris VII-Denis Diderot et obtenu la mention Très bien.

Le constat de départ est que le droit de vote est une condition indispensable à la réalisation de principes essentiels à la démocratie (égalité, légitimité du pouvoir politique). Pourtant, une partie importante des êtres humains vivant en France en sont privés, à cause de leur nationalité. La question se pose de savoir ce qui justifie cette exclusion. Un état des lieux est dressé méthodiquement, en étudiant la législation en France et à l'étranger, les données statistiques, historiques ainsi que les différentes expériences menées au plan local et européen. L'argumentation des opposants au droit de vote des étrangers est disséquée, pour finalement trouver que rien ne justifie une telle exclusion. Rien, si ce n'est des enjeux politiques.

En synthèse, ce document prétend montrer que l'exclusion des étrangers du droit de vote est légale et mais pas légitime.

Paris, juin 2000